Formateur, il vous arrive d’intervenir en tant que sous-traitant?

Vous vous demandez comment adapter vos processus Qualiopi. La version 9 du guide de lecture Qualiopi est là pour vous aider.

Ludovic, le chat pitre veille pour vous sur les évolutions législatives.

Dans un podcast précédent nous avons abordé le décret sous-traitance et de ce fait évoqué Qualiopi

Attention, le décret et la sous-traitance dans le guide de lecture Qualiopi V9 sont 2 choses distinctes. Aujourd'hui nous abordons la sous traitance dans le guide de lecture V9 (version 9)

Selon une récente étude de la DARES, l’enquête ETOF, près de la moitié des micros-OF (Organisme de Formation), les prestataires indépendants interviennent dans le cadre de missions sous-traitées. Et 49% des presque 80 000 OF sont certifiés Qualiopi. Mais nous ne sommes pas là pour parler chiffre, surtout que les statistiques nous parlent de 2021 !!!

La sous traitance est apparue dans la V9 du guide de lecture Qualiopi en Janvier 2024, elle est présente dans 11 indicateurs. L’avantage de son intégration est la prise en compte de la spécificité de la relation entre 2 prestataires et surtout du cadre validés par les 2 parties.

Par exemple pour l’ensemble du critère 1, et donc les indicateurs 1-2 et 3 ceux qui permettent de présenter aux publics les informations sur la prestation proposées, comme les délais d’accès, les résultats obtenus par les promos précédentes,….. Ce n’est pas à vous, Sous-traitant, de présenter le processus mis en place mais à votre donneur d’ordre. Vous êtes exempté d’audit sur le sujet. Vous avez gagné 3 indicateurs dans votre plan d’audit !!!

8 autres indicateurs mentionnent la sous-traitance, pour chacun, des précisions sont apportées dans le guide de lecture V9.

Un point principal est à retenir La présentation de vos processus est en lien avec le contenu du contrat que vous avez signé avec votre donneur d’ordre. En effet, c’est dans celui-ci que les modalités de répartitions des responsabilités, le qui fait quoi, comment, sont mentionnées.

Par exemple : Indicateur 7, vous intervenez au titre d’une formation certifiante et vous souhaitez (devez) démontrer l’adéquation entre votre déroulé pédagogique et le référentiel de formation.

La V9 prend en compte la sous-traitance et vous permet de démontrer que le donneur d’ordre effectue lui-même cette vérification lors de la remise de votre déroulé sur son espace de gestion des cours et qu’il vous tient informé des éventuels ajustements souhaités.

C’est à vous en partenariat avec votre donneur d’ordre de prendre le temps de rédiger votre contrat de sous-traitance afin d’être serein lors de l’audit en présentant à votre auditeur ce que vous faites en conformité avec ce que vous avez décidé de faire.

La version 9 du guide de lecture Qualiopi vous permet de faire vivre votre amélioration continue dans le cadre de prestations sous-traitées. Les points traités ne sont pas de nouvelles contraintes, mais au contraire des possibilités d’aménagements de vos processus dans le cadre de la sous traitance pour comme un chat agile, toujours retomber sur vos pattes.

Par Ludovic Simonin

Guide de lecture Qualiopi V9

Enquête ETOF

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